Denney

Bessoncourt

Diagnostic gaz à Bessoncourt (90160)

Vous vous apprêtez à vendre un bien d'habitation à Bessoncourt (90160) ? Le Diagnostic Gaz est obligatoire si l'installation de gaz a plus de 15 ans. Validité : 3 ans (vente) ou 6 ans (location).

Pour rappel, le diagnostic gaz contrôle la sécurité de l'installation intérieure de gaz (tuyauteries, raccordements, combustion, ventilation) pour prévenir fuites et intoxication au monoxyde de carbone, dès lors qu'elle a plus de 15 ans.

Bessoncourt, village située dans le département Territoire de Belfort (Bourgogne-Franche-Comté), regroupe 1 309 habitants. Les professionnels certifiés listés sur cette page couvrent le secteur et ses environs.

Risques et spécificités à Bessoncourt

Bessoncourt (village du département Territoire de Belfort) présente les caractéristiques suivantes, utiles à connaître avant une vente ou une location.

Inondation

Moyen
Commune concernée par le risque d'inondation

Cette commune figure parmi celles exposées à un risque d'inondation. L'État des Risques (ERP), annexé à l'acte de vente ou au bail, précisera la zone exacte de votre bien.

  • Inondation

Catastrophes naturelles

Moyen
6 arrêté(s) de catastrophe naturelle

La commune a déjà été reconnue en état de catastrophe naturelle. Cela peut affecter votre assurance habitation.

  • Sécheresse (18/06/2019)
  • Mouvement de Terrain (07/12/1988)
  • Inondations et/ou Coulées de Boue (07/12/1988)
  • Inondations et/ou Coulées de Boue (16/03/1990)
  • Mouvement de Terrain (29/12/1999)

Sismicité

Moyen
Zone 3 — Sismicité modérée

Sismicité modérée : règles de construction parasismique applicables aux bâtiments neufs (norme Eurocode 8).

Radon

Moyen
Catégorie 2 — Potentiel moyen

Présence de radon possible. Ventilation et aération régulière conseillées.

Autres risques recensés

Moyen
14 risque(s) supplémentaire(s) recensé(s)

Plans de prévention divers (mouvements de terrain, feux de forêt, technologiques…).

  • Par une crue à débordement lent de cours d'eau
  • Par ruissellement et coulée de boue
  • Mouvement de terrain
  • Affaissements et effondrements d'origine naturelle (cavités souterraines)
  • Glissement de terrain

Obligations légales — Diagnostic Gaz à Bessoncourt

Diagnostics obligatoires pour la vente
Diagnostic Obligatoire ? Conditions / Validité
Diagnostic Gaz Selon Obligatoire si l'installation intérieure de gaz a plus de 15 ans. Validité 3 ans.
Diagnostics obligatoires pour la location
Diagnostic Obligatoire ? Conditions / Validité
Diagnostic Gaz Selon Obligatoire si l'installation intérieure de gaz a plus de 15 ans. Validité 6 ans.

Diagnostiqueur Diagnostic Gaz à Bessoncourt

AKSIN EMRE à 3 km de Bessoncourt

85 grand rue 90160 denney 90160 denney

NON COMMUNIQUÉ à 5 km de Bessoncourt

29 rue des perches 90000 belfort

SAS BEI FC à 5 km de Bessoncourt

13, avenue du capitaine de la laurencie 90000 belfort

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Spécificités locales

Certains aspects méritent l'attention au moment d'aborder le Diagnostic Gaz à Bessoncourt (village) :

Les techniciens certifiés couvrent aussi les communes voisines : Phaffans, Lacollonge et Chèvremont.

Questions fréquentes

Diagnostic gaz à Bessoncourt

Quelle est la durée de validité ?

Durée de validité : 3 ans (vente) ou 6 ans (location). Une fois ce délai écoulé, un nouveau diagnostic est nécessaire avant une vente ou une location — pensez à vérifier la date.

Que risque-t-on en l'absence de diagnostic ?

Privilégiez un diagnostiqueur immobilier accrédité COFRAC et couvert par une RC professionnelle. Mieux vaut anticiper dès la mise en vente.

Combien coûte un Diagnostic Gaz à Bessoncourt ?

Les tarifs sont libres : prévoyez entre 100 € et 150 € à Bessoncourt, selon le bien et sa configuration. Demander quelques devis est toujours utile.

Qui prend en charge le diagnostic ?

Le diagnostic est payé par le vendeur ou le bailleur, et remet le dossier de diagnostic technique (DDT) à l'acquéreur (ou au locataire). Où que soit le bien, le document doit figurer dès l'annonce.

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